IDENTITÉ

• Nom du site web : neoexplora.net  
• Adresse : https://www.neoexplora.net
• Propriétaire : Franck Torres  
• Responsable de publication : franck.torres@neoexplora.net 
• Conception et réalisation : Franck Torres  
• Animation : Franck Torres  
• Hébergement : Ionos.com  

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CRÉDITS

@neoexplora.net  

Références légales :  

• Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle  
• Article 41 de la loi du 11 mars 1957  
• Article L.226-13 du Code pénal et Directive Européenne du 24 octobre 1995  
• Articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle  
• Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004  
• Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 
• Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996  
• Loi n° 2004-801 du 6 août 2004  
• Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique